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۩۞۩ Constitution de la C.I.D.R.E. ۩۞۩

 
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Cebri
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Messages: 77

MessagePosté le: Mar 24 Fév - 11:38 (2009)    Sujet du message: ۩۞۩ Constitution de la C.I.D.R.E. ۩۞۩ Répondre en citant

۩۞۩  Préambule  ۩۞۩

Les Chefs des Cités d'Asilpolitix, D'Issy-Les-Desgueux, de Bourg-les-Gueuses, de Legatio Creatus, d'Ungueux-les-Tirliouit, de Lagueuse-en-Deldrimor, d'Agencetourix, de Lagueuse-les-Bourée, de Bourré-son-Lesgueux, d'Amourdurix, de Tampax-en-Lagueuse?de Germain-les-Desgueux et de Tamer-Convoidansae, lors d'une Grande Assemblée, ont fondé la C.I.D.R.E. afin de faire savoir au Monde, les Valeurs qui lui sont chères. De ce fait, La C.I.D.R.E. reconnait les Articles suivant comme étant l'essence même de son existence.
  

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۩۞۩  Article Premier  ۩۞۩
  

   
La Confédération reconnait l'Égalité des Peuples et leur Droit de Gouverner par eux-même. Elle reconnait par la même, la place et le rôle politique de chaque Représentant de Nation.

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۩۞۩  Article Deux  ۩۞۩

La Confédération, via ses différents Ministères, répondra à toutes demandes de soutiens, tant Militaires qu'Économiques.

Pour assurer un suivi des différentes demandes d'intervention militaire, seul le Ministre des Affaires Étrangère est habilité à rédiger les Compte-rendu des Opérations menées par la C.I.D.R.E.

Chaque Demande d'intervention devra se faire auprès de la Chancellerie, par missive IG. Elle seront transmises au Ministère qui vous fera savoir la réponse de la Confédération.

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۩۞۩  Article Trois  ۩۞۩

La Confédération permet, à l'ensemble de ses Partenaires, l'utilisation de son Ministère de l'Économie et du Développement.
En outre, ils peuvent procéder à l'enregistrement de leurs capacités de stockage.
C'est au sein de ce Ministère que sont gérées les demandes de ressources faites à la Confédération.

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۩۞۩  Article Quatre  ۩۞۩

La présente Constitution peut être modifiée par des Amendements. Ils seront inscrits et conserver dans les Ministères concernés.
 
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MessagePosté le: Mar 24 Fév - 11:38 (2009)    Sujet du message: Publicité

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